Les arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
- Arrêté n°PAIC-2025-0086 portant modification de l'arrêté d'approbation du plan de protection de l'atmosphère de la vallée de l'Arve, révisé pour 2019- 2023 (2973Ko) publié le 06/11/2025 à 08:57
- Arrêté n°DDT-2023-0915 portant règlementation des feux et brûlage exercés à l'aire libre ou à l'aide d'incinérateur individuel (1631Ko) publié le 07/07/2023 à 11:08
- ARRETE PREFECTORAL de la Haute-Savoie - Relatif aux bruits de voisinage (116Ko) publié le 23/05/2023 à 11:21
- Arrêté n°DDT-2023-0305 portant déclaration d'intérêt général et autorisation environnementale relatives à la mise en oeuvre des plans de gestion de la végétation et des matériaux solides de l'Arve et de ses affluents (6891Ko) publié le 19/01/2023 à 12:08
Arrêtés temporaires municipaux
- A17-2026 Arrêté de circulation GRAMARI route de l'Arroz (674Ko) publié le 03/02/2026 à 16:30
- A16-2026 Arrêté de circulation BPM Travaux forestiers route des Fontaines (1604Ko) publié le 03/02/2026 à 16:30
- A15-2026 Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public - Marché des producteurs (1330Ko) publié le 03/02/2026 à 16:30
- A14-2026 Dérogation tonnage THEVENIN DUCROT route de Balmotte (635Ko) publié le 03/02/2026 à 16:31
- A13-2026 Dérogation tonnage MGF GRANGE route de Balmotte (633Ko) publié le 03/02/2026 à 16:31
- A12-2026 Dérogation tonnage LENEVEU TP route de Balmotte (620Ko) publié le 03/02/2026 à 16:31
- A10-2026 autoritation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire LES GREMAILLUS salle des fêtes (661Ko) publié le 03/02/2026 à 16:29
- A09-2026 arrêté donnant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson - APE - Carnaval des écoles (650Ko) publié le 03/02/2026 à 16:32
- A08-2026 arrêté donnant autorisation d'occuper le domaine public communal - APE - Carnaval des écoles (1481Ko) publié le 03/02/2026 à 16:33
- A07-2026 arrêté temporaire de circulation sur les routes communales - APE - Carnaval des écoles (1042Ko) publié le 03/02/2026 à 16:32
- A06-2026 arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public - APE - vente de gâteaux (1637Ko) publié le 03/02/2026 à 16:34
- A05-2026 Arrêté portant reglementation de la circulation-Département de la Haute-Savoie 2026 (785Ko) publié le 03/02/2026 à 16:34
- A04-2026 Arrêté autorisant le stationnement sur la voie publique BAUX rue Béatrix du Faucigny (673Ko) publié le 03/02/2026 à 16:35
- A03-2026 Arrêté portant reglementation de la circulation-SOBECA-D902 route de Cluses (739Ko) publié le 03/02/2026 à 16:36
- A02-2026 dérogation tonnage VALLIER ENERGIES 2026.pdf (586Ko) publié le 03/02/2026 à 16:37
- A115-2025 Dérogation tonnage 2026 SATM CARFUEL (667Ko) publié le 24/12/2025 à 11:37
- A114-2025 dérogation tonnage ANTARGAZ 2026 (327Ko) publié le 08/12/2025 à 15:26
- A112-2025 dérogation tonnage LALLIARD BOIS route des Bois Dessous (319Ko) publié le 08/12/2025 à 15:26
- A109-2025 autorisation travaux 2026 (736Ko) publié le 25/11/2025 à 16:11
- A105-2025 autorisation travaux DESCREMPS parking des Bossonnets (1325Ko) publié le 25/11/2025 à 16:10
- A102-2025 circulation AXÉCOM route de Cluses (696Ko) publié le 06/11/2025 à 14:46
- A89-2025 Arrêté circulation travaux MISSILLIER TP Bossonnets (2109Ko) publié le 07/10/2025 à 15:35
Arrêtés permanents municipaux
- A43-2025 Arrêté permanent portant alignement inviduel parcelle B 446 et 447 (718Ko) publié le 26/12/2025 à 11:53
- A42-2025 Arrêté permanent portant alignement inviduel parcelles A 2453 et 720 (631Ko) publié le 26/12/2025 à 11:53
- A18-2025 Arrêté portant alignement individuel - rue Béatrix de Faucigny parcelle B3569 (3174Ko) publié le 16/07/2025 à 10:18
- Arrêté permanent n°A19-2025 Arrêté portant alignement individuel route de Balmotte parcelle B2772 (1584Ko) publié le 08/07/2025 à 15:23
- A16_2025 Arrêté portant alignement individuel-Impasse du Bois Blanc parcelle cadastrée section B 684 (4400Ko) publié le 20/06/2025 à 11:02
- A15_2025 Arrêté portant alignement individuel-Impasse du Bois Blanc parcelles cadastrées section B 2722 et 685 (4431Ko) publié le 20/06/2025 à 11:01
- A14_2025 Arrêté portant alignement individuel - route des Bossonnets et rue Béatrix de Faucigny parcelles B 3442 3545 3547 979 3680 3681 (1928Ko) publié le 20/06/2025 à 11:01
- A07_2025 Arrêté permanent portant alignement individuel - Parcelle section B n°2038 (1802Ko) publié le 06/05/2025 à 10:19
- A03_2025 Arrêté permanent portant autorisation de stationnement d'un taxi - VAUDEY TAXI SA (492Ko) publié le 06/05/2025 à 10:19
- A49-2023 Arrêté permanent portant instauration des barrières de dégel sur le territoire de la commune (640Ko) publié le 24/11/2023 à 09:53
- A30-2023 Arrêté permanent de mise en demeure à portée individuelle (561Ko) publié le 19/07/2023 à 09:07
- A29-2023 Arrêté permanent donnant autorisation aux conducteurs de s'arrêter aux arrêts désignés REZO POUCE (450Ko) publié le 19/07/2023 à 09:07
- A20-2023 Arrêté permanent portant mise en voie sans issue l'impasse du Castel (278Ko) publié le 16/06/2023 à 16:18
- Arrêté permanent A18-2023 relatif aux bruits de voisinage (563Ko) publié le 05/06/2023 à 10:47
- A03-20233 Arrêté permanent portant désignation du correspondant incendie et secours (287Ko) publié le 06/03/2023 à 11:55
- Arrêté permanent A37_2022 Instauration d'un sens interdit route de la Côte (344Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté permanent A36_2022 Instauration d'un sens interdit route des Bois (388Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté permanent portant réglementation de stationnement parking de l'Arroz (396Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté portant sur la surveillance des chemins (769Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté portant interdiction au débardage et à la circulation des véhicules dont le P.T.A.C dépasse 3.5T sur le chemin de Guers (575Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté portant interdiction au débardage et à la circulation des véhicules dont le P.T.A.C dépasse 3.5 T sur le chemin du Fayet (565Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté permanent règlementation de la circulation dérogation à la circulation en sens interdit pour la collecte des ordures ménagères route du Martelet (602Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté permanent mise en place d'un stationnement réglementé pour l'ensemble des parkings de la salle Béatrix (495Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté permanent concernant l'aire de jeux au lieu-dit le Cloiset (616Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29