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Les arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Arrêté n°DDT-2023-1113 inventaire départemental des frayères au titre de l'articleL432-3 du code de l'environnement
(269Ko)
publié le 01/08/2023 à 16:13
Arrêté n°DDT-2023-0915 portant règlementation des feux et brûlage exercés à l'aire libre ou à l'aide d'incinérateur individuel
(1631Ko)
publié le 07/07/2023 à 11:08
ARRETE PREFECTORAL de la Haute-Savoie - Relatif aux bruits de voisinage
(116Ko)
publié le 23/05/2023 à 11:21
Arrêté n°DDT-2023-0305 portant déclaration d'intérêt général et autorisation environnementale relatives à la mise en oeuvre des plans de gestion de la végétation et des matériaux solides de l'Arve et de ses affluents
(6891Ko)
publié le 19/01/2023 à 12:08
Arrêté temporaire départemental
Arrêté n°2024-00855 Restriction temporaire de circulation RD902
(538Ko)
publié le 07/03/2024 à 16:42
AR-24-00691-RD 6 MJOVATELECOM
(725Ko)
publié le 22/02/2024 à 14:58
Arrêtés temporaires municipaux
A19-2024 Arrêté donnant dérogation à la limitation tonnage Arnaud HUSSON-CHARLET route de Blanc
(560Ko)
publié le 14/03/2024 à 15:50
A18-2024 Arrêté portant règlementation de la circulation Arnaud HUSSON-CHARLET route de Blanc
(609Ko)
publié le 14/03/2024 à 15:49
A17-2024 arrêté prescrivant l'ouverture d'enquête publique relative à la création d'une voie de déviation - route des Bossonnets
(58Ko)
publié le 12/03/2024 à 16:12
A16__2024 Arrêté de circulation EURL LES BOIS DU COL route de presles
(379Ko)
publié le 08/03/2024 à 16:10
A15__2024 Arrêté de limitation tonnage LES BOIS DU COL route de Presles
(314Ko)
publié le 08/03/2024 à 16:10
A14__2024 Arrêté de limitation tonnage SAMSE route de Balmotte
(323Ko)
publié le 06/03/2024 à 08:46
A13-2024 Arrêté donnant dérogation au tonnage DISPANO route de la Cascade
(331Ko)
publié le 04/03/2024 à 15:06
A08-2024 Arrêté temporaire de circulation MGF GRANGE FLORENT route des Bossonnets
(388Ko)
publié le 16/02/2024 à 13:48
A07-2024 Arrêté temporaire autorisant l'ouverture d'un débit de boisson APE carnaval
(361Ko)
publié le 16/02/2024 à 13:45
A06-2024 Arrêté temporaire relatif à l'ocupation du domaine public APE carnaval
(578Ko)
publié le 16/02/2024 à 13:45
A05-2024 Arrêté temporaire de circulation APE carnaval
(553Ko)
publié le 16/02/2024 à 13:44
A97-2023 Dérogation à la limitation de tonnage SATM-CARFUEL
(352Ko)
publié le 29/12/2023 à 16:24
A93-2023 Arrêté portant dérogation à la limitation de tonnage ANTARGAZ
(345Ko)
publié le 05/12/2023 à 10:33
A71-2023 Arrêté portant interdiction de circulation et de stationnement HEXIS parking salle Béatrix
(549Ko)
publié le 15/09/2023 à 15:11
Arrêtés permanents municipaux
A53-2023 Arrêté permanent portant règlementation de la circulation pour travaux urgents VEOLIA
(388Ko)
publié le 18/12/2023 à 13:42
A51-2023 Arrêté portant alignement individuel route de Balmotte parcelle B n°3368
(386Ko)
publié le 05/12/2023 à 10:33
A49-2023 Arrêté permanent portant instauration des barrières de dégel sur le territoire de la commune
(640Ko)
publié le 24/11/2023 à 09:53
Arrêté permanent n°A32-2023 Arrêté portant délégation de fonction et délégation de signature au 4ème adjoint au Maire
(323Ko)
publié le 11/09/2023 à 11:13
A30-2023 Arrêté permanent de mise en demeure à portée individuelle
(561Ko)
publié le 19/07/2023 à 09:07
A29-2023 Arrêté permanent donnant autorisation aux conducteurs de s'arrêter aux arrêts désignés REZO POUCE
(450Ko)
publié le 19/07/2023 à 09:07
A21-2023 Arrêté permanent portant alignement individuel - route de Presles parcelles cadastrées section A n°811
(2915Ko)
publié le 28/06/2023 à 10:19
A20-2023 Arrêté permanent portant mise en voie sans issue l'impasse du Castel
(278Ko)
publié le 16/06/2023 à 16:18
Arrêté permanent A18-2023 relatif aux bruits de voisinage
(563Ko)
publié le 05/06/2023 à 10:47
A07-2023 arrêté portant alignement individuel impasse de la Côte parcelle B n°2322 et 2885
(1541Ko)
publié le 18/04/2023 à 14:40
A05_2023 Arrêté permanent portant déport du maire
(207Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:48
A03-20233 Arrêté permanent portant désignation du correspondant incendie et secours
(287Ko)
publié le 06/03/2023 à 11:55
Arrêté permanent A37_2022 Instauration d'un sens interdit route de la Côte
(344Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent A36_2022 Instauration d'un sens interdit route des Bois
(388Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent portant réglementation de stationnement parking de l'Arroz
(396Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant sur la surveillance des chemins
(769Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant interdiction au débardage et à la circulation des véhicules dont le P.T.A.C dépasse 3.5T sur le chemin de Guers
(575Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant interdiction au débardage et à la circulation des véhicules dont le P.T.A.C dépasse 3.5 T sur le chemin du Fayet
(565Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent règlementation de la circulation dérogation à la circulation en sens interdit pour la collecte des ordures ménagères route du Martelet
(602Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent mise en place d'un stationnement réglementé pour l'ensemble des parkings de la salle Béatrix
(495Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent concernant l'aire de jeux au lieu-dit le Cloiset
(616Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29