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Les arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Arrêté n°DDT-2023-0915 portant règlementation des feux et brûlage exercés à l'aire libre ou à l'aide d'incinérateur individuel
(1631Ko)
publié le 07/07/2023 à 11:08
ARRETE PREFECTORAL de la Haute-Savoie - Relatif aux bruits de voisinage
(116Ko)
publié le 23/05/2023 à 11:21
Arrêté n°DDT-2023-0305 portant déclaration d'intérêt général et autorisation environnementale relatives à la mise en oeuvre des plans de gestion de la végétation et des matériaux solides de l'Arve et de ses affluents
(6891Ko)
publié le 19/01/2023 à 12:08
Arrêtés temporaires municipaux
A61-2025 Arrêté portant règlementation de la circulation M. LAPALUS travaux assainissement
(1895Ko)
publié le 09/07/2025 à 10:16
A60-2025 dérogation tonnage MGF GRANGE FLORENT route de Balmotte
(606Ko)
publié le 09/07/2025 à 09:04
A59-2025 Arrêté donnant dérogation à la limitation de tonnage LALLIARD BOIS route des Bois Dessous
(663Ko)
publié le 08/07/2025 à 15:28
A58-2025 Arrêté portant règlementation de la circulation SARL MGF GRANGE FLORENT route de Balmotte
(694Ko)
publié le 08/07/2025 à 15:28
A57-2025 Arrêté temporaire relatif à l'occupation du domaine public LA MARMOTTE vide-greniers du 12 et 13 juillet
(1440Ko)
publié le 08/07/2025 à 15:28
A56-2025 Arrêté donnant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson LA MARMOTTE vide-greniers du 12 et 13 juillet
(705Ko)
publié le 08/07/2025 à 15:27
A53-2025 Arrêté portant réglementation de la circulation PAYSAGES DU GRAND MASSIF route des Bois
(670Ko)
publié le 24/06/2025 à 10:05
A52-2025 Arrêté portant réglementation de la circulation PISCINES 2 SAVOIES route des Bois
(649Ko)
publié le 24/06/2025 à 10:05
A39-2025 Arrêté donnant dérogation à la limitation de tonnage VALLIERS ENERGIES 2025
(643Ko)
publié le 10/06/2025 à 16:00
Arrêtés permanents municipaux
Arrêté permanent n°A19-2025 Arrêté portant alignement individuel route de Balmotte parcelle B2772
(1584Ko)
publié le 08/07/2025 à 15:23
A16_2025 Arrêté portant alignement individuel-Impasse du Bois Blanc parcelle cadastrée section B 684
(4400Ko)
publié le 20/06/2025 à 11:02
A15_2025 Arrêté portant alignement individuel-Impasse du Bois Blanc parcelles cadastrées section B 2722 et 685
(4431Ko)
publié le 20/06/2025 à 11:01
A14_2025 Arrêté portant alignement individuel - route des Bossonnets et rue Béatrix de Faucigny parcelles B 3442 3545 3547 979 3680 3681
(1928Ko)
publié le 20/06/2025 à 11:01
A07_2025 Arrêté permanent portant alignement individuel - Parcelle section B n°2038
(1802Ko)
publié le 06/05/2025 à 10:19
A03_2025 Arrêté permanent portant autorisation de stationnement d'un taxi - VAUDEY TAXI SA
(492Ko)
publié le 06/05/2025 à 10:19
A49-2023 Arrêté permanent portant instauration des barrières de dégel sur le territoire de la commune
(640Ko)
publié le 24/11/2023 à 09:53
A30-2023 Arrêté permanent de mise en demeure à portée individuelle
(561Ko)
publié le 19/07/2023 à 09:07
A29-2023 Arrêté permanent donnant autorisation aux conducteurs de s'arrêter aux arrêts désignés REZO POUCE
(450Ko)
publié le 19/07/2023 à 09:07
A20-2023 Arrêté permanent portant mise en voie sans issue l'impasse du Castel
(278Ko)
publié le 16/06/2023 à 16:18
Arrêté permanent A18-2023 relatif aux bruits de voisinage
(563Ko)
publié le 05/06/2023 à 10:47
A03-20233 Arrêté permanent portant désignation du correspondant incendie et secours
(287Ko)
publié le 06/03/2023 à 11:55
Arrêté permanent A37_2022 Instauration d'un sens interdit route de la Côte
(344Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent A36_2022 Instauration d'un sens interdit route des Bois
(388Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent portant réglementation de stationnement parking de l'Arroz
(396Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant sur la surveillance des chemins
(769Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant interdiction au débardage et à la circulation des véhicules dont le P.T.A.C dépasse 3.5T sur le chemin de Guers
(575Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant interdiction au débardage et à la circulation des véhicules dont le P.T.A.C dépasse 3.5 T sur le chemin du Fayet
(565Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent règlementation de la circulation dérogation à la circulation en sens interdit pour la collecte des ordures ménagères route du Martelet
(602Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent mise en place d'un stationnement réglementé pour l'ensemble des parkings de la salle Béatrix
(495Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent concernant l'aire de jeux au lieu-dit le Cloiset
(616Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29