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PORTAIL FAMILLE

Tel : 04 50 34 26 42
Lundi au vendredi
8h00 à 12h00

Les arrêtés municipaux

Arrêtés préfectoraux

Arrêté n°DDT-2023-0915 portant règlementation des feux et brûlage exercés à l'aire libre ou à l'aide d'incinérateur individuel (1631Ko) publié le 07/07/2023 à 11:08
ARRETE PREFECTORAL de la Haute-Savoie - Relatif aux bruits de voisinage (116Ko) publié le 23/05/2023 à 11:21
Arrêté n°DDT-2023-0305 portant déclaration d'intérêt général et autorisation environnementale relatives à la mise en oeuvre des plans de gestion de la végétation et des matériaux solides de l'Arve et de ses affluents (6891Ko) publié le 19/01/2023 à 12:08

Arrêtés temporaires municipaux

A31-2025 Arrêté de circulation - dérogation tonnage POINT P route de Presles (600Ko) publié le 06/05/2025 à 10:18
A30-2025 Arrêté donnant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire - association Vit'Anime C (686Ko) publié le 06/05/2025 à 10:18
A29_2025 Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public VIT'ANIME C marché aux plantes et aux saveurs (1449Ko) publié le 30/04/2025 à 11:10
A28_2025 Arrêté donnant dérogation à la limitation de tonnage MEDIACO route des Bois Dessous (598Ko) publié le 30/04/2025 à 11:09
A27_2025 Arrêté portant règlementation de la circulation SDIS de Cluses route de l'Arroz (625Ko) publié le 28/04/2025 à 14:41
A19-2025 Arrêté règlementant la circulation DESCREMPS chemin des Guers (778Ko) publié le 01/04/2025 à 12:17

Arrêtés permanents municipaux

A07_2025 Arrêté permanent portant alignement individuel - Parcelle section B n°2038 (1802Ko) publié le 06/05/2025 à 10:19
A03_2025 Arrêté permanent portant autorisation de stationnement d'un taxi - VAUDEY TAXI SA (492Ko) publié le 06/05/2025 à 10:19
A49-2023 Arrêté permanent portant instauration des barrières de dégel sur le territoire de la commune (640Ko) publié le 24/11/2023 à 09:53
A30-2023 Arrêté permanent de mise en demeure à portée individuelle (561Ko) publié le 19/07/2023 à 09:07
A29-2023 Arrêté permanent donnant autorisation aux conducteurs de s'arrêter aux arrêts désignés REZO POUCE (450Ko) publié le 19/07/2023 à 09:07
A20-2023 Arrêté permanent portant mise en voie sans issue l'impasse du Castel (278Ko) publié le 16/06/2023 à 16:18
Arrêté permanent A18-2023 relatif aux bruits de voisinage (563Ko) publié le 05/06/2023 à 10:47
A03-20233 Arrêté permanent portant désignation du correspondant incendie et secours (287Ko) publié le 06/03/2023 à 11:55
Arrêté permanent A37_2022 Instauration d'un sens interdit route de la Côte (344Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent A36_2022 Instauration d'un sens interdit route des Bois (388Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent portant réglementation de stationnement parking de l'Arroz (396Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant sur la surveillance des chemins (769Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant interdiction au débardage et à la circulation des véhicules dont le P.T.A.C dépasse 3.5T sur le chemin de Guers (575Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant interdiction au débardage et à la circulation des véhicules dont le P.T.A.C dépasse 3.5 T sur le chemin du Fayet (565Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent règlementation de la circulation dérogation à la circulation en sens interdit pour la collecte des ordures ménagères route du Martelet (602Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent mise en place d'un stationnement réglementé pour l'ensemble des parkings de la salle Béatrix (495Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent concernant l'aire de jeux au lieu-dit le Cloiset (616Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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