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PORTAIL FAMILLE

Tel : 04 50 34 26 42
Lundi au vendredi
8h00 à 12h00

Les arrêtés municipaux

Arrêtés préfectoraux

Arrêté n°DDT-2023-0915 portant règlementation des feux et brûlage exercés à l'aire libre ou à l'aide d'incinérateur individuel (1631Ko) publié le 07/07/2023 à 11:08
ARRETE PREFECTORAL de la Haute-Savoie - Relatif aux bruits de voisinage (116Ko) publié le 23/05/2023 à 11:21
Arrêté n°DDT-2023-0305 portant déclaration d'intérêt général et autorisation environnementale relatives à la mise en oeuvre des plans de gestion de la végétation et des matériaux solides de l'Arve et de ses affluents (6891Ko) publié le 19/01/2023 à 12:08

Arrêtés temporaires municipaux

A62_2025 Arrêté portant règlementation de la circulation NGE ROUTES route de Cluses - route de Taninges (2262Ko) publié le 16/07/2025 à 09:00
A61-2025 Arrêté portant règlementation de la circulation M. LAPALUS travaux assainissement (1895Ko) publié le 09/07/2025 à 10:16
A60-2025 dérogation tonnage MGF GRANGE FLORENT route de Balmotte (606Ko) publié le 09/07/2025 à 09:04
A59-2025 Arrêté donnant dérogation à la limitation de tonnage LALLIARD BOIS route des Bois Dessous (663Ko) publié le 08/07/2025 à 15:28
A58-2025 Arrêté portant règlementation de la circulation SARL MGF GRANGE FLORENT route de Balmotte (694Ko) publié le 08/07/2025 à 15:28
A39-2025 Arrêté donnant dérogation à la limitation de tonnage VALLIERS ENERGIES 2025 (643Ko) publié le 10/06/2025 à 16:00

Arrêtés permanents municipaux

A18-2025 Arrêté portant alignement individuel - rue Béatrix de Faucigny parcelle B3569 (3174Ko) publié le 16/07/2025 à 10:18
Arrêté permanent n°A19-2025 Arrêté portant alignement individuel route de Balmotte parcelle B2772 (1584Ko) publié le 08/07/2025 à 15:23
A16_2025 Arrêté portant alignement individuel-Impasse du Bois Blanc parcelle cadastrée section B 684 (4400Ko) publié le 20/06/2025 à 11:02
A15_2025 Arrêté portant alignement individuel-Impasse du Bois Blanc parcelles cadastrées section B 2722 et 685 (4431Ko) publié le 20/06/2025 à 11:01
A14_2025 Arrêté portant alignement individuel - route des Bossonnets et rue Béatrix de Faucigny parcelles B 3442 3545 3547 979 3680 3681 (1928Ko) publié le 20/06/2025 à 11:01
A07_2025 Arrêté permanent portant alignement individuel - Parcelle section B n°2038 (1802Ko) publié le 06/05/2025 à 10:19
A03_2025 Arrêté permanent portant autorisation de stationnement d'un taxi - VAUDEY TAXI SA (492Ko) publié le 06/05/2025 à 10:19
A49-2023 Arrêté permanent portant instauration des barrières de dégel sur le territoire de la commune (640Ko) publié le 24/11/2023 à 09:53
A30-2023 Arrêté permanent de mise en demeure à portée individuelle (561Ko) publié le 19/07/2023 à 09:07
A29-2023 Arrêté permanent donnant autorisation aux conducteurs de s'arrêter aux arrêts désignés REZO POUCE (450Ko) publié le 19/07/2023 à 09:07
A20-2023 Arrêté permanent portant mise en voie sans issue l'impasse du Castel (278Ko) publié le 16/06/2023 à 16:18
Arrêté permanent A18-2023 relatif aux bruits de voisinage (563Ko) publié le 05/06/2023 à 10:47
A03-20233 Arrêté permanent portant désignation du correspondant incendie et secours (287Ko) publié le 06/03/2023 à 11:55
Arrêté permanent A37_2022 Instauration d'un sens interdit route de la Côte (344Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent A36_2022 Instauration d'un sens interdit route des Bois (388Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent portant réglementation de stationnement parking de l'Arroz (396Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant sur la surveillance des chemins (769Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant interdiction au débardage et à la circulation des véhicules dont le P.T.A.C dépasse 3.5T sur le chemin de Guers (575Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté portant interdiction au débardage et à la circulation des véhicules dont le P.T.A.C dépasse 3.5 T sur le chemin du Fayet (565Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent règlementation de la circulation dérogation à la circulation en sens interdit pour la collecte des ordures ménagères route du Martelet (602Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent mise en place d'un stationnement réglementé pour l'ensemble des parkings de la salle Béatrix (495Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent concernant l'aire de jeux au lieu-dit le Cloiset (616Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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