COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2011
Le 20 décembre 2011 à 19 heures le Conseil Municipal de Châtillon/Cluses, légalement convoqué le 13 décembre 2011, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Bernard Cartier, Maire.
Il est procédé à l’appel nominal :
Présents: Messieurs CARTIER, , GUYOT, HUGARD, POURRET, CHANCEREL, BETEMS, LAVANCHY, GRANGERAT, GUICHARD - Mesdames , LATHUILLE, ORSAT, FOURNIER, RASSIAT
Absents excusés : Mrs Jordanis et Baud
Procurations : Mr Jordanis à Mr Hugard
Mr Baud à Mme Orsat
VOTANTS : 15
v Approbation des statuts de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre :
Votants : 14 Absent : Mr Chancerel
Par 12 voix pour, 1 Contre et 1 abstention le Conseil Municipal a approuvé les statuts de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre.
v Election des 3 délégués communautaires :
Mrs Bernard CARTIER, François GUYOT et Mme ORSAT Nadine ont été désignés pour représenter la Commune auprès de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre.
v Modification du tracé du chemin rural de Larroz aux Raies :
Par courrier du 5 décembre 2011, un habitant du hameau de Larroz a demandé d’entériner l’échange de parcelles accepté par le Conseil Municipal en date du 3 décembre 2008.
La nouvelle proposition est plus intéressante pour la commune puisque l’échange envisagé avantage celle-ci de 24 m2.
Le Conseil Municipal, a accepté par 9 voix pour et 6 abstentions le nouveau tracé proposé du chemin rural et a autorisé le Maire à signer tous documents correspondants.
v Pour information : Virements de crédits :
Mr le Maire a fait procéder à deux virements de crédit :
- Cpt 022 (dépenses imprévues) : - 8 000 €
- Cpte 014 (Reversement sur FNGIR) : + 8 000 €
- Cpte 022 (dépenses imprévues) : - 18 711.61 €
- Cpte 6554 (contributions aux organismes de regroupements) : + 18 711.61 €
Séance levée à
20 H 30
Fait à Châtillon/Cluses,
Le 20 décembre 2011
Le Maire :
B. CARTIER