COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 6 JANVIER 2009
Le 6 janvier 2009 à 19 heures le Conseil Municipal de Châtillon/Cluses, légalement convoqué le 23 décembre 2008, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Bernard Cartier, Maire.
Il est procédé à l’appel nominal :
Présents: Messieurs CARTIER, GUYOT, HUGARD, POURRET, BAUD, JORDANIS, BETEMS, CHANCEREL, GRANGERAT, GUICHARD, LAVANCHY.
Mesdames ORSAT, LATHUILLE, RASSIAT.
Procuration : Néant
Absent excusé : Fournier Martine
VOTANTS : 14
DUP : Choix du parti parmi les variantes du projet d’aménagement de la place
En date du 3 décembre 2008, le Conseil Municipal avait autorisé à l’unanimité le Maire à signer avec la SED une convention pour engager une DUP sur la parcelle B 945 en vue d’agrandir et d’aménager la place centrale du village. L’étude proposée le 7 mars 2007 par la Société Infraroute faisant état de 5 projets. Le Conseil Municipal a retenu le projet n° 4. Par 13 voix pour et 1 abstention.
SED : Convention d’assainissement collectif.
La Commune de Taninges ayant acceptée notre demande de raccordement à leur future unité de traitement des eaux usées, il s’avère urgent d’entreprendre au plus tôt une étude de faisabilité. Cette étude ayant été confiée à la SED, le Conseil Municipal a autorisé à 14 voix pour le Maire à signer la convention proposée par cette Société.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets :
La compétence ramassage et élimination des déchets ménagers ayant été confiée au SIVM de Taninges celui-ci nous a présenté, comme chaque année, son rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets.
Le Conseil Municipal après en avoir pris connaissance a approuvé par 14 voix pour ce rapport .
O N F : Assiette 2009 :
Le Conseil Municipal a confirmé la délibération du 21 juillet 2008, à savoir :
200 M3 à 5 000 €.
VOTE DES SUBVENTIONS 2009 :
Le Conseil Municipal a voté les subventions suivantes :
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SOUVENIR FRANCAIS |
150 € |
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NOUS AUSSI |
150 € |
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MUSEE HORLOGERIE |
200 € |
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HANDISPORT |
150 € |
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CHATILLON DE FRANCE |
50.28 € |
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MEDAILLES MILITAIRES |
150 € |
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ARTAZ REFUGE |
800 € |
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PETITS BOUTS TANINGES |
1 500 € |
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A D M R TANINGES |
800 € |
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NOEL ECOLE |
350 € |
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HARMONIE MUNICIPALE |
4 000 € |
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ECOLE MUSIQUE |
22 000 € |
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VIEILLE CASQUETTE |
6 000 € |
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LA CASSANDRINE |
3 600 € |
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CHATILLON NOTRE VILLAGE |
1 500 € |
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CHASSE (ACCA) |
500 € |
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VIT’ANIM C |
3 000 € |
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ANCIENS COMBATTANTS DE CHATILLON |
400 € |
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VOYAGE SCOLAIRE ANNUEL |
750 € |
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POMPES A BRAS CASSANDRINE |
200 € |
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TOTAL………………………………………………
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46 250.28 € |
Séance levée à 22 h 15
Fait à Châtillon/Cluses,
Le 7 janvier 2009
Le Maire :
B. CARTIER