COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 8 mars 2007
Présents: Messieurs SCHOTT Dominique, CARTIER Bernard, HUGARD Pierre, GUYOT François, ARNAU Jacques, BAUD Stéphane, BONNAZ André, CHUZEVILLE Gérard, GROSSET GRANGES Ghislain, JORDANIS Yves, Melle BETEMPS Nicole.
Procurations : Mr DESGRANGES J.C. à Mr HUGARD Pierre
Absents : Mr AVET Philippe, Mr GRANIER Thierry, Mr DEBRY Bernard
v VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMMMUNE 2006, AFFECTATION DU RESULTAT
VOTANTS : 11 POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1
Conformément à la loi, le maire a quitté la séance. Monsieur Bernard CARTIER, 1er maire adjoint a pris la présidence et a fait procéder au vote du compte administratif soit :
FONCTIONNEMENT : mandats émis : 540 823.13 €
Titres émis : 735 779.57 €
Cpt 002 : 18 423.63 €
Résultat : 213 380.07 €
INVESTISSEMENT : mandats émis : 388 171.75 €
Titres émis : 1 351 607.18 €
Cpt 001 :- 193 033.96 €
Résultat : 770 401.47 €
Le résultat est affecté de la manière suivante : compte 002 : 213 380.07 €
Compte 001 : 770 401.47 €
v VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF EAU 2006
VOTANTS : 11 POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1
- FONCTIONNEMENT : mandats émis : 68 400.78 €
titres émis : 76 330.38 €
cpt 002 : 167 240.58 €
Résultat : 175 170.08 €
INVESTISSEMENT : mandats émis : 43 177.85 €
Titres émis : 13 514.00 €
Cpt 001 : 5 228.17 €
Résultat : - 24 435.68 €
Le résultat est affecté de la manière suivante :
Compte 002 : 150 734.40 €
Compte 001 : 24 435.68 €
Compte 1068 : 24 435.68 €
v VOTE DES COMPTES DE GESTION COMMUNE ET EAU 2006
VOTANTS : 12 POUR : 12
Le Conseil Municipal a approuvé les comptes de gestion de la commune et de l’eau présentés par Monsieur le Percepteur.
v MARCHE PUBLIC : Rénovation du groupe scolaire
VOTANTS : 12 POUR : 11 CONTRE : 1
Suite à la réunion de la commission d’appel d’offre du mardi 20 février 2007, les entreprises retenues sont les suivantes :
LOT 1 : TERRASSEMENT-VRD-ESPACES VERTS
Entreprise PLANTAZ 74970 MARIGNIER
MONTANT H. T. : 77 318.27 €
LOT 2 : GROS ŒUVRE-MACONNERIE
Entreprise MOGENIER 74440 LA RIVIERE ENVERSE
MONTANT H. T. : 359 758.07 €
LOT 3 : ETANCHEITE
Entreprise COUVRACIER 69192 ST FONS CEDEX
MONTANT H.T. : 5 417.00 €
LOT 4 : CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE
Entreprise DAM 74300 THYEZ
MONTANT H.T. : 108 795.20 €
LOT 5 : CLOISONS-DOUBLAGES
Entreprise SOLA 74000 ANNECY
MONTANT H.T. : 61 513.13 €
LOT 6 : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Entreprise ALU CONCEPT HABITAT 73100 AIX LES BAINS
MONTANT H.T. : 96 099.00 €
LOT 7 : MENUISERIE INTERIEURE ET EXTERIEURE BOIS
Entreprise COBATEX 74290 TALLOIRES
MONTANT H.T. : 86 701.36 €
LOT 8 : CHAPES-CARRELAGE-FAIENCES
Entreprise TECHNIDALLE 74890 BONS EN CHABLAIS
MONTANT H.T. : 14 546.40 €
LOT 9 : SOLS SOUPLES
Entreprise LAPORTE 74130 BONNEVILLE
MONTANT H.T. : 55 838.21 €
LOT 10 : CHARPENTE METALLIQUE-SERRURERIE
Entreprise COUDURIER 74440 MIEUSSY
MONTANT H.T. : 34 518.56 €
LOT 11 : ISOLATION-FAUX PLAFONDS
Entreprise ALBERT ET RATTIN 73190 SAINT BALDOPH
MONTANT H.T. : 46 456.14 €
LOT 12 : PEINTURES INTERIEURES
Entreprise TERRIER 74960 CRAN GEVRIER
MONTANT H.T. : 51 719.53 €
LOT 13 : PEINTURES EXTERIEURES-FACADES
Entreprise TERRIER 74960 CRAN GEVRIER
MONTANT H.T. : 19 430. 05 €
LOT 14 : PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION
Entreprise EITF 74330 EPAGNY
MONTANT H.T. : 273 086.30 €
LOT 15 : ELECTRICITE COURANTS FAIBLES
Entreprise STEI 74300 CLUSES
MONTANT H.T. : 142 083.69 €
LOT 16 : ASCENSEUR
Entreprise CFA 89280 SAINT BENOIT
MONTANT H.T. : 22 850 €
TOTAL GENERAL H.T. : 1 456 130.91 €
v MARCHE PUBLIC : Remplacement de la colonne d’eau de Drevaz aux Bossonnets
VOTANTS : 12 POUR : 12
Suite à la réunion de la commission d’appel d’offres du mercredi 7 mars 2007, l’entreprise retenue est la suivante :
Entreprise DECREMPS 74000 AMANCY
MONTANT H.T. : 436 722.90 €
v INDEMNISATION D’UN SINISTRE :
VOTANTS : 12 POUR : 12 :
Une plaque d’égout accidentellement relevée dans la traversée de la Commune a provoqué un dégât à un véhicule d’un montant de 248.13 € TTC. Ce montant étant inférieur à la franchise de l’assurance communale, un accord amiable a été trouvé pour un montant de 100 €. Le Conseil a accepté.
Châtillon/Cluses,
Le 8 mars 2007
LE Maire :
D. SCHOTT